Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L
Mme Françoise Marie-Madeleine Hélène BOUSCAMBERT, épouse de M. Bernard Paul Léon LEGRAND, demeurant : 22, boulevard du Château, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1259429
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1994
L de Françoise Marie-Madeleine Hélène BOUSCAMBERT

Présentation de la marque L

Déposée le 2 février 1984 par madame Françoise Marie-Madeleine Hélène BOUSCAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Françoise Marie-Madeleine Hélène BOUSCAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L est expirée depuis le 2 février 1994.

Françoise Marie-Madeleine Hélène BOUSCAMBERT a également déposé les autres marques suivantes : FRANÇOISE LEGRAND


Mme Françoise Marie-Madeleine Hélène BOUSCAMBERT, épouse de M. Bernard Paul Léon LEGRAND, demeurant : 22, boulevard du Château, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.